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Conseil municipal - Séances du conseil

Les séances générales du conseil ont lieu, habituellement, les premier et troisième lundis de chaque mois à 20 heures. Il peut cependant arriver qu'en cours d’année certains ajustements soient faits en raison notamment des jours fériés et de la période estivale.

Pour consulter tous les règlements municipaux, cliquez ici.

 Les séances ordinaires pour l'année 2017 seront tenues aux dates suivantes :

Date

Séance

Résolutions

16 janvier 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-01-001 à
2017-01-067
6 février 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire

2017-02-068 à
2017-02-126
20 février 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-02-127 à
2017-02-180
6 mars 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire

2017-03-181 à
2017-03-231
20 mars 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire

2017-03-232 à
2017-03-287

3 avril 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-04-288 à
2017-04-345

18 avril 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-04-346 à
2017-04-406
1er mai 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire

2017-05-407 à
2017-05-458

15 mai 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire

2017-05-459 à
2017-05-525
5 juin 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-06-426 à
2017-06-598
19 juin 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-06-599 à
2017-06-644
4 juillet 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire en préparation
2017-07-645 à
2017-07-718
20 juillet 2017 Ordre du jour
Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-07-719 à
2017-07-752
21 août 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-08-753 à
2017-08-797
5 septembre 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-09-798 à
2017-09-829
18 septembre 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire
2017-09-830 à
2017-09-865
2 octobre 2017
Disponible en webdiffusion
Icône de la webdiffusion des séances du conseil
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire en préparation
13 novembre 2017
20 novembre 2017
4 décembre 2017
11 décembre 2017

Diffusion vidéo des séances ordinaires du conseil :

  • Abonnés Cogeco : NousTV à la position 555 en HD et 4 en SD. Diffusée le jour suivant la tenue de la séance publique du conseil, à 18 h 30 (habituellement le mardi).  Plusieurs rediffusions dans la semaine.
  • Abonnés TELUS : Télé OPTIK chaîne maCommunauté à la position 535 en HD et 135 en SD. Diffusée en direct dans les limites de la case horaire prévue par le diffuseur.
  • La disponibilité des séances du conseil sur le site Web est rendue possible en raison d'un partenariat avec Cogeco. Durée de conservation des captations : 1 an.
  • La Ville de Rimouski se dégage de toute responsabilité quant à la non-disponibilité d'une séance en webdiffusion.

Période de questions
Chaque séance du conseil comprend une période de questions dont la durée, la procédure et le moment sont déterminés par règlement et à laquelle le public peut participer. Le maire ou un conseiller désigné répond alors aux questions adressées par les citoyens. Selon la nature de la question, il peut y répondre sur-le-champ ou lors d’une séance ultérieure.

Livre des délibérations
Tenu par le greffier, ce document peut être consulté par le public. Il contient les procès-verbaux des séances du conseil signés par le maire (ou par le président de séance) et par le greffier après leur approbation lors de la séance suivante.