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Conseil municipal - Séances du conseil

Procès-verbaux

Date

Séance

Résolutions

18 décembre 2003

Séance spéciale

2003-12-900 à
2003-12-908

18 décembre 2003

Séance spéciale
 Programme triennal 2004-2005-2006

2003-12-899

18 décembre 2003

Séance spéciale
Prévisions budgétaire 2004

2003-12-898

15 décembre 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
99-2003 : règlement concernant l'entretien d'hiver des rues et trottoirs
100-2003 : règlement modifiant le plan d'urbanisme aux fins de distraire les portions des lots 519-5 à 519-7 de l'aire d'affectation « résidence faible densité » et de les intégrer dans l'aire d'affectation « résidence forte densité »
101-2003 : règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage aux fins de créer à même l'actuel secteur de zone résidentielle 563 RC/C.c et une portion des lots 519-5 à 519-7, un nouveau secteur de zone résidentielle 563 RD/A.c

2003-12-873 à
2003-12-897

1er décembre 2003

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
98-2003 : règlement sur la constitution du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Rimouski

2003-12-846 à
2003-12-872

17 novembre 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
96-2003 : règlement concernant les commerces de regrattier, de prêteur sur gages, de bijoutier et de tout marchand achetant des bijoux, des montres ou autres biens mobiliers d'une personne autre qu'un commerçant en semblable matière
97-2003 : règlement modifiant le règlement 52-2002 sur le stationnement

2003-11-813 à
2003-11-845

10 novembre 2003

Séance spéciale

2003-11-811 à
2003-11-812

3 novembre 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
94-2003 : règlement modifiant le règlement 80-2003
95-2003 : règlement modifiant les règlements de zonage et leurs modifications adoptés par les anciennes municipalités et villes formant la nouvelle Ville de Rimouski aux fins de régir la localisation des établissements commerciaux présentant des spectacles de danseuses et de danseurs nus

2003-11-770 à
2003-11-810

20 octobre 2003

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
93-2003 : règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage et ses modifications de l'ancienne Ville de Rimouski aux fins de distraire, les lots 4-31-1, 4-31-2, 4-32-1, 4-32-2, 4-33 ptie, 4-34-3 et 4-34-4 du cadastre de la ville de Saint-Germain-de-Rimouski, du secteur de zone mixte 619 CV/A pour créer un nouveau secteur de zone mixte 749 CV/C

2003-10-729 à
2003-10-769

14 octobre 2003

Séance spéciale
Incluant le règlement suivant :
92-2003 : règlement modifiant le règlement 35-2002 concernant la paix et le bon ordre afin d’interdire le tir au fusil, au pistolet ou autres armes à feu sur l’île Saint-Barnabé

2003-10-717 à
2003-10-728

6 octobre 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
89-2003 : règlement modifiant le règlement d'urbanisme de l'ancienne Ville de Rimouski le plan d'urbanisme de l'ancienne ville de Rimouski aux fins de modifier l'affectation du sol dans la portion de territoire située au nord-ouest de l'intersection de la rue des Passereaux et de la montée Sainte-Odile
90-2003 :
règlement 90-2003 modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage et ses modifications de l'ancienne ville de Rimouski aux fins de modifier la nature et les limites de certains secteurs de zone dans le développement immobilier sis au nord-ouest de l'intersection de la rue des Passereaux et de la montée Sainte-Odile
91-2003 : règlement 91-2003 sur l’instauration du programme Rénovation Québec-Ville de Rimouski 

2003-10-674 à
2003-10-716

29 septembre 2003

Séance spéciale
Incluant le règlement suivant :
88-2003 : règlement modifiant le règlement 38-2002 concernant l’imposition d’une tarification pour les services de loisir

2003-09-673

22 septembre 2003

Séance spéciale
 

2003-09-670 à
2003-09-672

15 septembre 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
86-2003 : règlement autorisant des travaux d'aqueduc, d'égout et de voirie dans le prolongement des rues des Coprins et des Agarics et un emprunt de 218 711 $
87-2003 : règlement autorisant des travaux de voirie dans les rue Saint-Germain Est, Notre-Dame Est et sur le boulevard Saint-Germain et un emprunt de 139 700 $

2003-09-634 à
2003-09-669

2 septembre 2003

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
85-2003 : règlement sur la citation « monument historique » de l'ancienne gare de Saint-Anaclet

2003-09-603 à
2003-09-633

18 août 2003

Séance générale
 

2003-08-553 à
2003-08-602

4 août 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
81-2003 : règlement modifiant le plan d’urbanisme de l’ancienne Ville de Rimouski aux fins de distraire la portion de territoire délimitée par la voie ferrée, par les rues Tessier et Saint-Jean-Baptiste Ouest et par le boulevard de la Rivière pour l’intégrer dans l’aire d’affectation « parc et équipement communautaire, équipement public municipal »
82-2003 : règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage et ses modifications aux fins de remplacer le secteur de zone publique 679 PB par un nouveau secteur de zone publique 679 PC
83-2003 : règlement concernant la protection contre la fumée du tabac
84-2003 : règlement modifiant certaines dispositions du règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux et ses modifications

2003-08-525 à
2003-08-552

23 juillet 2003

Séance spéciale
 

2003-07-522 à
2003-07-524

14 juillet 2003

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
80-2003 : règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage aux fins de créer le nouveau secteur de zone résidentielle 747 RA/A et le nouveau secteur de zone 748 PA

2003-07-477 à
2003-07-521

3 juillet 2003

Séance spéciale

2003-07-467 à
2003-07-476

25 juin 2003

Séance spéciale

2003-06-462 à
2003-06-466

16 juin 2003

Séance générale

2003-06-418 à
2003-06-461

9 juin 2003

Séance spéciale
Incluant les règlements suivants :
78-2003 : règlement autorisant des travaux d'agrandissement et de réaménagement de l'hôtel de ville et un emprunt de 1 420 000 $
79-2003 : règlement autorisant des travaux d'aqueduc, d'égout et de voirie dans le secteur « les terrains de la côte » et un emprunt de 181 445 $

2003-06-414 à
2003-06-417

2 juin 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
76-2003 : règlement modifiant le règlement 35-2002 concernant la paix et le bon ordre
77-2003 : règlement modifiant le règlement 38-2002 concernant l'imposition d'une tarification pour les services de loisir

2003-06-360 à
2003-06-413

20 mai 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
74-2003 : règlement modifiant le plan d’urbanisme aux fins de distraire les lots 191-57 à 191-60 du cadastre de la paroisse de Saint-Germain-de-Rimouski pour les intégrer à l’aire d’affectation « commerce relié à l’automobile »
75-2003 : règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage et aux fins de distraire du secteur de zone commerciale 666 CB les lots 191-57 à 191-60 du cadastre de la paroisse de Saint-Germain-de-Rimouski et de les intégrer dans le secteur de zone commerciale 633 CD

2003-05-330 à
2003-05-359

5 mai 2003

Séance générale

2003-05-295 à
2003-05-329

22 avril 2003

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
73-2003 : règlement sur la régie interne des séances du conseil

2003-04-260 à
2003-04-294

7 avril 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
68-2003 : règlement modifiant le plan d'urganisme aux fins d'intégrer une portion du lot 48-37 ptie du cadastre de Notre-Dame-du-Sacré-Coeur dans une aire d'affectation « commerce et services - commerce de détail et services »
69-2003 : règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage pour former le nouveau secteur de zone commerciale 903 CB constitué par une portion du lot 48-37 ptie du cadastre de Notre-Dame-du-Sacré-Coeur
70-2003 : règlement autorisant des travaux d'aqueduc, d'égout et de voirie pour la mise en valeur des terrains situés dans le développement Les Prés du Saint-Rosaire, phase III et un emprunt de 1 002 000 $
71-2003 : règlement modifiant le règlement 66-2003 sur la circulation
72-2003 : règlement sur l'uniformisation des tarifs d'honoraires pour la délivrance des permis et certificats dans la nouvelle Ville de Rimouski

2003-04-211 à
2003-04-259
 

26 mars 2003

Séance spéciale

2003-03-207 à
2003-03-210

17 mars 2003

Séance générale

2003-03-172 à
2003-03-206

10 mars 2003

Séance spéciale

2003-03-169 à
2003-03-171 

3 mars 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
66-2003 : règlement sur la circulation
67-2003 : règlement concernant l'organisation par la Ville d'un service de transport en commun de personnes dans tout le territoire de la Ville de Rimouski

2003-03-130 à
2003-03-168

17 février 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
65-2003 : règlement modifiant le plan d'urbanisme de l'ancienne Ville de Rimouski aux fins de soustraire une portion de territoire contenue dans l'aire d'affectation « expansion urbaine » située au sud-est des rue de la Charente, d'Alsace et des Vosges pour agrandir l'aire d'affectation « résidence, faible densité » et pour constituer une aire d'affectation « parc et équipement communautaire, parc de conservation et espace vert de voisinage »

2003-02-095 à
2003-02-129


 

3 février 2003

Séance générale
Incluant les règlements suivants :
59-2003 :
règlement modifiant le plan d'urbanisme aux fins de créer, à même les lots les lots 228-15-2-1-1, 228-15-2-1-2, 228-15-2-2 ptie, 228-15-6-1, 228-15-6-2, 228-15-7-2, 228-15-7-3, 233-33-1 ptie, 233-33-1-1, 233-33-1-2 et 233-33-2 ptie une aire d'affectation « industrie à faible incidence sur le milieu »
60-2003 :
règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage aux fins de créer un nouveau secteur de zone 745 IA
61-2003 :
règlement modifiant le plan d'urbanisme aux fins d'intégrer les lots 221-14, 207-81 et 207-82 dans l'aire d'affectation « commerce et services - commerce de détail et services »
62-2003 :
règlement modifiant le règlement 86-1611 relatif au zonage pour former le nouveau secteur de zone commerciale 744 CB
63-2003 :
règlement sur les droits à acquitter pour défrayer le coût des activités inhérentes à une modification d'un règlement de zonage
64-2003 :
règlement sur la citation « monument historique » de l'immeuble sis au 811, boulevard Saint-Germain

2003-02-047 à
2003-02-094


 

20 janvier 2003
 

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
58-2003 :
règlement modifiant le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux

2003-01-028 à
2003-01-046

13 janvier 2003

Séance générale
Incluant le règlement suivant :
53-2003 :
règlement sur la vidange des installations septiques
54-2003 :
règlement concernant l'imposition de la taxe foncière et différentes autres taxes
55-2003 :
règlement concernant l'imposition de la taxe d'enlèvement et de gestion des matières résiduelles pour l'année 2003
56-2003 :
règlement concernant l'imposition d'une taxe d'assainissement des eaux pour l'année 2003
57-2003 :
règlement concernant l'imposition d'une taxe d'aqueduc et d'égout pour l'année 2003

2003-01-001 à
2003-01-027