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Conseil municipal - Budget 2014

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2014
Discours du maire Éric Forest

Mesdames, Messieurs,

C’est au nom de tous les membres du conseil municipal et des dirigeants de la Ville de Rimouski que je vous présente aujourd’hui, les prévisions budgétaires pour l’année 2014. Ce budget découle d’un exercice rigoureux de planification et démontre clairement la saine gestion financière qui prévaut à la Ville de Rimouski.

L’exercice budgétaire 2014 a été particulier puisque nous avons travaillé dans un contexte de réduction de nos revenus. Il s’agissait d’un défi de taille, compte tenu du manque à gagner important provenant du nouveau calcul de remboursement de la TVQ imposé par le gouvernement. Ce nouveau calcul représente une perte nette de revenus de 1 845 700 $ pour le budget 2014. Nous avons tout de même établi ce budget avec la volonté de maintenir, et dans certains cas de bonifier, l’offre de services de la Ville tout en minimisant l’augmentation de la fardeau fiscal des contribuables.

En 2014, la Ville de Rimouski poursuivra la réalisation de plusieurs projets en lien avec son plan stratégique de développement durable, dont celui de la réalisation de l’étude technique et fonctionnelle du complexe glace/piscine ainsi que la nouvelle phase de collecte des matières compostables pour les industries, commerces et institutions (ICI).

Mais avant de vous présenter le portrait financier de l’année à venir, voici un bref retour sur l’année 2013 qui a été assez mouvementée !

CONTEXTE POLITIQUE
La Commission Charbonneau a de nouveau été à l’avant-plan dans l’actualité en 2013. Je tiens toutefois à rassurer de nouveau les Rimoukoises et les Rimouskois sur nos pratiques de gestion; nous appliquons des politiques et procédures de contrôle qui respectent et vont même au-delà des obligations découlant de la Loi sur l’attribution des contrats municipaux. Tous les employés de la Ville suivent des règles strictes à ce sujet et la transparence demeure une valeur importante au coeur de nos actions.
L’année 2013 aura été celle des négociations pour le renouvellement du pacte fiscal et financier entre les municipalités et le gouvernement. Malgré les efforts déployés par les municipalités, via l’Union des municipalités du Québec (UMQ), il a été impossible de s’entendre sur un nouveau pacte fiscal; les négociations devront donc se poursuivre en 2014. Dans un contexte où les municipalités offrent de plus en plus de services aux personnes, il est primordial de moderniser le pacte fiscal, de bien positionner ce palier de gouvernement et d’explorer la diversification des sources de revenus des municipalités, tel que le propose le livre blanc de l’UMQ afin d’équilibrer nos revenus avec les responsabilités que nous assumons.

CONTEXTE ÉCONOMIQUE
L’économie a été au ralenti en 2013 et l’objectif de l’équilibre budgétaire du gouvernement du Québec a forcé celui-ci à agir avec précaution en diminuant les investissements en infrastructures. Cela a eu un effet sur l’économie de l’ensemble de la région. Pour Rimouski, le secteur de la construction résidentielle unifamiliale a connu une diminution remarquée, mais ceux du multilogement et de la rénovation commerciale se sont bien maintenus. Pensons entre autres aux rénovations importantes effectuées au Carrefour Rimouski et dans certaines de nos institutions d’enseignement ou encore à l’apparition de nouvelles bâtisses commerciales. Le complexe immobilier du Havre de l’Estuaire au centre-ville, qui est maintenant complété en grande partie, augmente de façon importante la densité de population au centre-ville et contribuera à vitaliser le secteur « Est » de la rue Saint-Germain. Il est à espérer que la phase commerciale (la revitalisation de l’ancienne Grande Place) et que le projet de la Coopérative Paradis puissent s’amorcer en 2014.
Quant au secteur de la construction résidentielle, notre ville a profité d’un cycle très favorable ces dernières années. Évidemment, cette effervescence était amenée à s’essouffler. En 2013, la Ville a ralenti son rythme de mise en valeur des terrains de sa réserve foncière. Concrètement, nous avons observé une baisse de 46 % des revenus de vente de terrains entre 2013 et 2012, ce qui reflète un ralentissement économique et nous incite à la prudence dans l’évaluation de cette source de revenus en 2014.
Un autre élément du contexte économique qui mérite notre attention est la réflexion reliée au financement des régimes de retraite. Toujours d’actualité, elle demeure une préoccupation à long terme pour la Ville. Nous espérons que le gouvernement procèdera rapidement à la mise en œuvre d’un plan d’action concret qui sera en mesure d’aider les municipalités confrontées à des déficits parfois exorbitants.

Finalement, la Ville, comme d’autres organisations, a fait face en 2013 à des défis organisationnels importants sur le plan des ressources humaines. Avec le départ à la retraite de plusieurs employés réguliers et cadres, nous avons saisi l’opportunité de revoir la structure de l’organisation pour faire face aux défis actuels et futurs. Nous avons entre autres divisé le Service Génie et travaux publics en deux services bien distincts. La Ville de Rimouski poursuivra ses efforts en 2014 pour demeurer attractive et ainsi assurer une relève compétente tout en minimisant l’impact des départs à la retraite et en offrant la même qualité de services aux citoyens.

UNE VILLE ENGAGÉE
L’année 2013 constitue la première année d’application du Plan stratégique de développement durable et nous sommes fiers des accomplissements réalisés. Parmi ceux-ci, la mise en place de la collecte des matières compostables, un important projet qui change de façon fondamentale la gestion des matières résiduelles. D’autres projets importants ont vu le jour soit : l’achat et l’installation des compteurs d’eau dans les ICI, l’agrandissement du kiosque touristique où sont maintenant regroupés tous les services de la SOPER, l’agrandissement et le réaménagement du centre communautaire de Sainte-Odile ainsi que la réfection des aqueducs et égouts dans divers secteurs de la ville.

De notre plan stratégique découle le Plan d’action 2013 de la Ville de Rimouski, qui comptait pas moins de 135 actions à réaliser. C’est avec grand plaisir que j’annonce qu’en date du 11 décembre dernier, 78% de ces actions étaient réalisées. Voilà qui démontre que Rimouski est résolument engagée dans l’application des mesures de son plan stratégique de développement durable !

BUGET 2014 : UNE VISION À LONG TERME
L’an dernier, nous avons eu la chance de pouvoir annoncer un gel de la taxe foncière. Ce tour de force avait été rendu possible grâce à une combinaison de l’augmentation de notre assiette fiscale et une stratégie financière à long terme. Il aurait été vraiment agréable de pouvoir faire une annonce semblable cette année, et ce, sans affecter la capacité financière de la Ville à long terme… Mais ce n’est tout simplement pas possible. Malgré tout, le budget que nous déposons aujourd’hui a été préparé en lien avec la mission et les valeurs de la Ville, décrites dans le plan stratégique de développement durable découlant de la consultation « Chantier Rimouski 2020 ». Dans un contexte où nous faisions face à une réduction de nos revenus, nous avons fait un effort particulier pour restreindre le plus possible nos dépenses, tout en préservant les services aux citoyens ainsi que la marge de manœuvre qui nous permettra de réaliser les projets de mise à niveau de nos infrastructures sportives qui demanderont des investissements majeurs.

Voici maintenant la présentation sommaire du contenu des prévisions budgétaires 2014.
 

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Les revenus prévus en 2014

NOUVEAU RÔLE D’ÉVALUATION
D’abord, mentionnons que la Ville a fait le dépôt d’un nouveau rôle d’évaluation en octobre 2013. Ce nouveau rôle sera en vigueur à partir de 2014 et valide jusqu’en 2016. Il s’agit d’un évènement marquant pour la Ville étant donné que cet outil est à la base même des calculs des revenus provenant des taxes foncières qui représentent plus de 72 % des revenus municipaux.

En 2014, la valeur imposable au rôle a augmenté de 11,6 % par rapport au dernier rôle d’évaluation qui datait de 2011. Plus précisément, on note une augmentation moyenne de 11,8 % pour le résidentiel et de 9,3 % pour le commercial. Ainsi, en se basant sur ce nouveau rôle, la valeur moyenne d’une résidence unifamiliale à Rimouski passe de 180 477 $ à 200 726 $, soit une hausse de 11,2 %.

Avant le dépôt du nouveau rôle, l’assiette fiscale de la Ville a augmenté de 128 M$, soit une hausse de 3,7 % par rapport à 2013. Il s’agit d’un sommet historique qui dépasse celui de 2012 par 3 millions. Dans le contexte budgétaire 2014, où nous devons faire face à une diminution de nos revenus provenant du nouveau calcul de remboursement de la TVQ par le gouvernement du Québec, cette augmentation de notre assiette fiscale (et des revenus associés) est plus que bienvenue. La richesse foncière de la Ville dépasse maintenant le seuil des 4 milliards de dollars pour s’établir à 4 282 271 260 $.

Comme mentionné précédemment, la Ville de Rimouski a dû faire face à un défi important lors de l’élaboration des prévisions budgétaires 2014. En effet, suivant une décision unilatérale du gouvernement du Québec de réduire le montant prévu sur le remboursement de la TVQ, la ville de Rimouski s’est retrouvée avec une diminution nette de ses revenus de 1 845 700 $. À elle seule, cette perte aurait représenté 4,6 cents d’augmentation si la Ville avait choisi de la transférer aux contribuables. Nous avons plutôt opté pour restreindre la croissance des dépenses d’opération à 1%, et ce, malgré un IPC projeté en 2014 évalué entre 1,77 et 1,9 %. Nous avons ainsi réussi à absorber une partie du manque à gagner et à minimiser les coûts pour les citoyens sans effectuer de réduction ou de coupure de services.

J’annonce donc que le budget 2014 pour la Ville de Rimouski totalisera 70 468 000 $, soit une hausse de 1 % par rapport au budget 2013.

Si on regarde de plus près la distribution provenant des revenus, la Ville obtient 50,7 M$ en taxes foncières et 5,8 M$ de paiements en lieu de taxes. Comme c’est le cas pour l’ensemble des municipalités du Québec, à eux seuls, ces deux postes budgétaires représentent la principale source de revenus. Pour la Ville de Rimouski, ce sont près de 80 % des revenus totaux.

Quant à la ventilation des dépenses, on retrouve, par grandes fonctions :

  • Le transport, avec 18 % des dépenses ( la voirie, le déneigement, l’entretien des routes et des bâtiments, etc.);
  • La Sécurité publique représente près de 15 % des dépenses;
  • 14 % pour les loisirs, la culture et la vie communautaire;
  • 13,9 % vont pour l’administration municipale;
  • L’hygiène du milieu qui inclut principalement l’aqueduc et les égouts, le traitement de l’eau ainsi que la collecte et la disposition des matières résiduelles retiennent 13 %;
  • Enfin, le service de la dette compte pour 12 % des dépenses, un élément important auquel nous portons une attention particulière, surtout dans le contexte où l’on prévoit des investissements importants dans nos infrastructures sportives dans les années futures.

TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE
Pour en arriver à un budget équilibré de 70 468 000 $, nous avons limité les charges de fonctionnement à une croissance de 1 % tout en priorisant certains projets et services. La Ville a absorbé une grande partie de la perte de revenus de 1,8 M$ imposée par le gouvernement et a augmenté les revenus provenant de la taxe foncière. Ainsi, j’annonce donc qu’en 2014, les taux de la taxe foncière à taux variés augmenteront de 0,03 $. Suivant l’exercice d’équilibrage du rôle, les nouveaux taux seront les suivants :

  • 0,786 $ pour les catégories agricole et résiduelle;
  • 0,907 $ pour les immeubles de 6 logements et plus;
  • 1,122 $ pour la catégorie industrielle;
  • 1,18 $ pour la catégorie non résidentielle;
  • 1,572 $ pour les terrains vagues desservis.

Quant au taux de la taxe d’affaires, il passe de 4,3 % à 4,2 % pour l’année 2014.

Au niveau des revenus provenant des taxes de services, tel qu’annoncé suite à la décision du conseil de prendre sous sa responsabilité les branchements d’aqueduc et d’égout sous l’emprise municipale, la taxe de service pour l’aqueduc augmentera de 25 $ pour les citoyens branchés sur le réseau de la Ville. Ce revenu supplémentaire sera exclusivement utilisé pour assumer une dépense équivalente aux coûts que la Ville doit absorber lors des activités d’entretien des branchements d’aqueduc et d’égouts. Toutes les autres taxes n’augmentent pas, à l’exception de celle pour la vidange de fosses septiques qui augmente de 5 $.

Nous avons fait preuve de prudence dans l’évaluation des revenus anticipés sur la vente de terrains de la réserve foncière de la Ville. Étant donné la baisse observée en 2013, nous estimons que cette activité nous rapportera 1,6 M$, ce qui est nettement inférieur aux années passées.

Enfin, en 2014, les frais de fonctionnement du site de compostage sont totalement assumés par la taxe d’enlèvement et de gestion des matières résiduelles estimée dans le budget 2013; celle-ci demeure à 135 $, un taux qui se compare très avantageusement à ceux observés ailleurs au Québec.

VARIATION DU COMPTE DE TAXE
En se basant sur la nouvelle valeur au rôle, en 2014, la taxe foncière de la résidence unifamiliale moyenne à Rimouski sera de 47,14 $ plus élevée qu’en 2013. Il faut ajouter un montant de 25 $ pour le tarif d’aqueduc et d’égout que nous avons décidé de partager collectivement.

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Les dépenses prévues 2014

La plus grande part des dépenses d’une ville est réservée pour l’offre de services de base aux citoyens et pour son fonctionnement courant. Dans nos prévisions budgétaires 2014, tous les services actuellement rendus à la population sont maintenus et, dans certains cas, bonifiés. Voici maintenant quelques dépenses inscrites aux prévisions budgétaires 2014 qui touchent plus spécifiquement des aspects présents dans le Plan stratégique de développement durable de la Ville de Rimouski.

Au plan social, nous avons toujours l’objectif d’apporter une constante amélioration à la qualité de vie des citoyennes et des citoyens.

Aussi, la Ville a de nouveau inclus une somme de 130 000 $ à titre de contribution volontaire au fonds de logement social. De plus, elle versera une contribution additionnelle à ce fonds, correspondant à 0,10 $ le pied carré de superficie des terrains de ses réserves foncières municipales qui seront vendus à des fins résidentielles.

Des crédits budgétaires de 90 000 $ ont été réservés pour la mise en œuvre du Plan de mobilité active, dont les principales interventions ont trait à l’augmentation de la sécurité des piétons (entre autres aux abords des écoles), aux pistes cyclables et aux passages piétonniers.

Toujours dans le but d’améliorer la qualité de vie à Rimouski, le budget de fonctionnement des activités relatives aux loisirs totalisera 9 913 269 $, ce qui représente une augmentation de 2,05 % par rapport à 2013. Ce montant est utilisé pour supporter une série d’actions dans les secteurs communautaires, sportifs et culturels, sans oublier les volets famille et aînés. Ce poste budgétaire augmente de façon constante depuis les dernières années étant donné la création de nouveaux programmes et, surtout, une forte demande du milieu. À titre d’exemple, mentionnons qu’un montant de 1 459 000$ sera utilisé sous forme de subvention pour soutenir les organismes du milieu. Cela représente un montant appréciable qui démontre bien l’engagement de la Ville envers ses citoyens.

Des crédits de 22 000$ sont prévus en 2014 pour l’opération de la nouvelle galerie d’art de la Ville et, du côté de nos bibliothèques, des sommes supplémentaires de l’ordre de 50 000$ seront utilisées, principalement pour bonifier l’offre de services et planifier l’évolution des bibliothèques de la Ville.

Une somme de l’ordre de 200 000 $ a été réservée pour la mise à niveau des infrastructures de loisirs dans les districts. Un montant de 100 000 $ est alloué pour le remplacement du système d’éclairage du Parc Beauséjour et près de 200 000 $ sont investis dans les parcs, sentiers et espaces verts.

VALORISER LE MILIEU DE VIE
Toujours portée par sa vision de développement durable, la Ville poursuit ses engagements afin d’améliorer et embellir le milieu de vie rimouskois.

Dans le cadre du Programme de rénovation d’immeubles en collaboration avec la Société d’habitation du Québec (SHQ), la Ville réserve 250 000 $ de crédits à titre de contribution. Ce programme couvre spécifiquement le centre-ville ainsi que les districts Saint-Robert et Nazareth.

Le montant des crédits budgétaires alloués à l’exécution de travaux d’asphaltage a été maintenu à un niveau élevé, soit de 2 298 000 $. Nous avons également dédié 150 000 $ au programme de réfection du réseau routier rural, soit une augmentation de 40 000 $ tel que souhaité par le conseil. Enfin, au niveau de l’entretien des trottoirs et des bordures, nous maintenons une somme de près de 350 000 $.

Au sujet du transport en commun, la ville de Rimouski poursuivra son soutien à la Société des transports de Rimouski pour un montant de l’ordre de 1 188 000 $ dont 420 000 $ seront dédiés au transport adapté.

GÉRER DE FAÇON PERFORMANTE
Maintenant, un mot sur les dettes de la Ville. À l’intérieur de ces prévisions budgétaires, le service de la dette représente des dépenses de 11,2 % du budget (soit 7 876 000 $), ce qui est fort acceptable pour une ville de la dimension de Rimouski. Avec les projets de mise à niveau de nos infrastructures sportives, nous devons prévoir une augmentation du service de la dette. Par contre, la Ville a déjà entrepris des actions concrètes pour minimiser les augmentations futures, comme la création en 2013 d’une réserve pour installations sportives, et ce, grâce au surplus généré en 2012 et qui contient actuellement 3 000 000 $. Notre objectif est d’augmenter cette réserve jusqu’à un montant de 5 000 000 $ pour ainsi payer comptant une partie du projet d’infrastructure sportive. Selon nos simulations, un paiement comptant de 5 M$ nous permettrait d’économiser environ 8 M$ en capital et intérêts sur un prêt d’une période de 20 ans.

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Conclusion

Pour conclure la présentation de ce budget, j’aimerais réitérer que la situation financière actuelle de la Ville de Rimouski demeure très saine et se compare avantageusement à celle de la grande majorité des villes au Québec. Cela a d’ailleurs été confirmé par l’étude des Hautes études commerciales de Montréal (HEC) concernant le palmarès des municipalités du Québec où la Ville de Rimouski se classe bonne première avec des coûts 19% inférieurs à ceux observés parmi les municipalités de même taille.

Un autre exemple de la bonne performance de notre municipalité est celui mesuré par le MAMROT (ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire). Au niveau de l’indicateur qui compare l’endettement total à long terme par unité d’évaluation pour des villes comparables, la ville de Rimouski se situe à 2 927 $ / unité d’évaluation alors que la moyenne de sa classe de population est de 6 404 $, soit 3 477 $ supérieure à la nôtre. Rimouski arrive donc de façon enviable à la 2e position sur 34 villes et municipalités. Ces deux exemples illustrent bien mes propos sur la santé financière de la Ville et sont le résultat d’une planification financière effectuée de façon rigoureuse et qui tient compte du long terme; une pratique que nous devons maintenir à la Ville de Rimouski.

Permettez-moi de remercier chaleureusement tous les membres de l’équipe municipale qui ont grandement contribué, de par leur expertise et leur dévouement, à la préparation de ce budget et, particulièrement, le directeur général de la Ville, M. Francis Roy. De plus, je tiens à souligner l’engagement de M. Philippe De Champlain, qui a accepté la responsabilité du poste de directeur des finances par intérim. Il a relevé le mandat avec brio et professionnalisme. Il va sans dire que la Ville de Rimouski aura d’autres grands défis à relever en 2014, mais je suis certain que l’équipe municipale, incluant les conseillères et conseillers municipaux, saura y faire face avec toute la rigueur et l’engagement dont elle est capable.

En mon nom personnel et au nom de mes collègues du conseil municipal, je profite de l’occasion pour offrir mes meilleurs vœux à toute la population à l’aube de cette période des Fêtes. Souhaitons que l’année 2014 soit empreinte d’amour, de partage, de santé et de prospérité et qu’elle apporte à toutes les Rimouskoises et à tous les Rimouskois
encore plus de bonheur.

Éric Forest
Maire